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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERTO TELEMATIQUE
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MOZART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
CONCERTO TELEMATIQUE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1753429
Date de dépôt :
11/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/05/2000

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 11 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERTO TELEMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERTO TELEMATIQUE domicilié(e) 149, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-David BLANC - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 11 mai 2000.

CONCERTO TELEMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : SAM , MRS , BUNNY , TITI


CONCERTO TELEMATIQUE (S.A.R.L.) - 149, avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


Jean-David BLANC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

Les services relatifs à toutes les formes de communications, en particulier les services permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, et notamment les services qui : - permettent à une personne de converser avec une autre, - transmettent des messages d'une personne à une autre et - placent une personne en communication orale ou visuelle avec une autre (radio et télévision). Ces services comprennent notamment les agences de presse et d'informations, les communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, la téléscription, la transmission de messages, les télégrammes, les services télématiques.