Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP & CHRONO
CONCERT'EAU, SARL

Numéro de dépôt :
3809922
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2021
TOP & CHRONO de CONCERT\'EAU

Présentation de la marque TOP & CHRONO

Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERT'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP & CHRONO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCERT'EAU domicilié(e) 1690 rue Aristide Briand - 76650 - PETIT COURONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCERT'EAU domicilié(e) 1690 rue Aristide Briand - 76650 - PETIT COURONNE - France.

La marque TOP & CHRONO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP & CHRONO est expirée depuis le 27 février 2021.

CONCERT'EAU a également déposé les autres marques suivantes : ODAÏK'EAU , LIGNE D'EAU , HOMEOPHARMA , CONCERT'EAU


CONCERT'EAU, SARL - 1690 rue Aristide Briand - 76650 - PETIT COURONNE - France


CONCERT'EAU - 1690 rue Aristide Briand - 76650 - PETIT COURONNE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs.