Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPTUS
CONCEPTUS, INC.

Numéro de dépôt :
93461396
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque CONCEPTUS

Déposée le 26 mars 1993 par CONCEPTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est CONCEPTUS, INC., domicilié(e) 47201 Lakeview Boulevard, Fremont, California 94537 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CONCEPTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPTUS est expirée depuis le 26 mars 2003.

CONCEPTUS a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCHITECTURE STRATEGIQUE , LE TRAIN DU DESIGN


CONCEPTUS, INC. - 47201 Lakeview Boulevard, Fremont, California 94537 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Appareils médicaux POur le traitement de l'infertilité