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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concepturbain
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La ville en rose
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La ville en rose
Concepturbain, SAS

Numéro de dépôt :
3863111
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2021
La ville en rose de Concepturbain

Présentation de la marque La ville en rose

Déposée le 29 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concepturbain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La ville en rose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Concepturbain domicilié(e) 0 ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Concepturbain domicilié(e) 0 ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

La marque La ville en rose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La ville en rose est expirée depuis le 29 septembre 2021.

Concepturbain a également déposé les autres marques suivantes : concepturbain , Or'a , Ville & Design


Concepturbain, SAS - 0 ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France - SIREN 322746603


Concepturbain - 0 ZI Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant métalliques) ;

Borne automatique rétractable pour controle d'accès en centre ville.

Installations d'éclairage destinées à la voie public, fontaine, appareil d'éclairage.

Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant métalliques) ;

Jardinières, corbeilles, bancs en bois ou plastique ;

Travaux publics.