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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE
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C "LA BROCANTE COLONIALE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C "LA BROCANTE COLONIALE"
CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95589012
Date de dépôt :
21/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2005

Présentation de la marque C "LA BROCANTE COLONIALE"

Déposée le 21 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C "LA BROCANTE COLONIALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE domicilié(e) 9, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 665 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque C "LA BROCANTE COLONIALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C "LA BROCANTE COLONIALE" est expirée depuis le 21 septembre 2005.

CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DE CANAPES , AEROBED


CONCEPTUA COMPTOIR DE LA BASTILLE (S.A.R.L.) - 9, rue de la Roquette, 75011 PARIS - France - SIREN 329665780


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 23 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425144 - Publication au BOPI 2005-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Meubles, glaces (miroirs), cadres; literie (à l'exception du linge); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques