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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS
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CAVIAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVIAR
CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS, SAS

Numéro de dépôt :
4261209
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
CAVIAR de CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS

Présentation de la marque CAVIAR

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVIAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) ZAC du Mas Icard, RN110 - 30720 - RIBAUTE LES TAVERNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 853 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude BES domicilié(e) 2 B Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque CAVIAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIAR arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


CONCEPTS TRAVAUX PUBLICS, SAS - ZAC du Mas Icard, RN110 - 30720 - RIBAUTE LES TAVERNES - France - SIREN 352853428


M. Claude BES - 2 B Rue de Verdun - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

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