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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concepts Infographiques
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AutoGAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AutoGAM
Concepts Infographiques, SAS

Numéro de dépôt :
3192254
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
AutoGAM de Concepts Infographiques

Présentation de la marque AutoGAM

Déposée le 29 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concepts Infographiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AutoGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Concepts Infographiques domicilié(e) 4 Av de Cambridge, CITIS - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 903 567 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Concepts Infographiques domicilié(e) 4 Av de Cambridge, CITIS - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque AutoGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AutoGAM est expirée depuis le 29 octobre 2022.


Concepts Infographiques, SAS - 4 Av de Cambridge, CITIS - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 331903567


Concepts Infographiques - 4 Av de Cambridge, CITIS - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509075 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12

Logiciel de fao (Fabrication Assistée par Ordinateur) permettant l'automatisation d'un usinage et la réalisation de gammes automatiques