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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTS BOIS STRUCTURE
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HERCULLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERCULLLE
CONCEPTS BOIS STRUCTURE (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
3153082
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/03/2012
HERCULLLE de CONCEPTS BOIS STRUCTURE

Présentation de la marque HERCULLLE

Déposée le 12 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTS BOIS STRUCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « HERCULLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTS BOIS STRUCTURE domicilié(e) 4 Rue des Longs Champs,25140 LES ECORCES - 25140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 231 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France.

La marque HERCULLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERCULLLE est expirée depuis le 12 mars 2012.


CONCEPTS BOIS STRUCTURE (S.a.r.l.) - 4 Rue des Longs Champs,25140 LES ECORCES - 25140 - France - SIREN 381231356


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69131 ECULLY Cedex - 69131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 9 mars 2009 - Concession de licence n°492457 - Publication au BOPI 2009-03-09

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492455 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Eléments non métalliques de construction, à savoir : poutres en bois lamellé multi-collé, intégrant une semelle en lames verticales.