Déposée le 2 septembre 1987 par CONCEPTOR MOTOR CORPORATION (société canadienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CONCEPTOR MOTOR CORPORATION (société canadienne), domicilié(e) 36 Apple Creek Boulevard, MARKHAM Ontario L3R 4YA CANADA (dossier no 2096644) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2096644) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608232.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 2007.
CONCEPTOR MOTOR CORPORATION (société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTOR
CONCEPTOR MOTOR CORPORATION (société canadienne) - 36 Apple Creek Boulevard, MARKHAM Ontario L3R 4YA CANADA (dossier no 2096644) - Canada
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2096644) - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 1997 n°2096644 - Publication au BOPI 1997-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Véhicules à moteur;pièces constitutives et ensembles d'automobiles, à savoir pièces de moteur et à l'exclusion de l'éclairage;outillage destiné à la production de véhicules à moteur et leurs pièces constitutives.Services de conception de véhicules à moteur;services de conception de pièces constitutives et d'ensembles pour des tiers; services de conception d'outillage pour la production de véhicules à moteur et leurs pièces constitutives
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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