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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conceptogram
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ConceptOgram solutions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ConceptOgram solutions
Conceptogram, Sarl

Numéro de dépôt :
4022072
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
ConceptOgram solutions de Conceptogram

Présentation de la marque ConceptOgram solutions

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conceptogram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ConceptOgram solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conceptogram domicilié(e) Zi Val Coric - 56380 - GUER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michaud Patrice domicilié(e) Zi Val Coric - 56380 - GUER - France.

La marque ConceptOgram solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022072.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ConceptOgram solutions est expirée depuis le 19 juillet 2023.


Conceptogram, Sarl - Zi Val Coric - 56380 - GUER - France


M. Michaud Patrice - Zi Val Coric - 56380 - GUER - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; relais électriques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.