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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION
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UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN
CONCEPTION, ETUDE, REALISATION DE MAISONS INDIVIDUELLES – CERMI, SAS

Numéro de dépôt :
3567791
Date de dépôt :
04/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2028
UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN de CONCEPTION

Présentation de la marque UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN

Déposée le 4 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION domicilié(e) 155 Chemin des Faluères - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 099 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan domicilié(e) 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France.

La marque UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3567791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN REVE ACCESSIBLE MAISONS SOCOREN arrivera à expiration en date du 4 avril 2028.

CONCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : SOCOREN , CHAINE VERTE


CONCEPTION, ETUDE, REALISATION DE MAISONS INDIVIDUELLES – CERMI, SAS - 155 Chemin des Faluères - 53000 - LAVAL - France - SIREN 395099179


TGS France Avocats, Mme DIRICKX Ladan - 18 Rue Bouché-Thomas - 49000 - ANGERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580087 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580088 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Concession de licence n°580081 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580086 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580082 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580085 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°580083 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 juillet 2012 - Concession delicence n°580084 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689321 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.