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Marques déposées par la société CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION (C.T.D
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ANNE DEPRIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE DEPRIEL
CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION (C.T.D.)

Numéro de dépôt :
95582984
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque ANNE DEPRIEL

Déposée le 26 juillet 1995 par la société CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION (C.T.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DEPRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la société CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION (C.T.D domicilié(e) 41 Avenue des Frères Montgolfier, BP 106, 69685 CHASSIEU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 962 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION - France.

La marque ANNE DEPRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE DEPRIEL est expirée depuis le 26 juillet 2005.


CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION (C.T.D.) - 41 Avenue des Frères Montgolfier, BP 106, 69685 CHASSIEU Cedex - France - SIREN 382962306


CONCEPTION TISSAGE DISTRIBUTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : - rideaux - occultants - couvertures de lit et de table - housse pour siège et banquette (meuble).