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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTION & SYTEME D'INFORMATION C & SI
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DOC.NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC.NET
CONCEPTION & SYTEME D'INFORMATION C & SI – SARL

Numéro de dépôt :
3257845
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC LION
Date d'expiration :
14/11/2013
DOC.NET de CONCEPTION & SYTEME D\'INFORMATION C & SI

Présentation de la marque DOC.NET

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTION & SYTEME D'INFORMATION C & SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LION), la marque française « DOC.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPTION & SYTEME D'INFORMATION C & SI domicilié(e) 1, rue de Rempart,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 773 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric BILLAT C & SI domicilié(e) 1, rue du Rempart,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque DOC.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC.NET est expirée depuis le 14 novembre 2013.


CONCEPTION & SYTEME D'INFORMATION C & SI – SARL - 1, rue de Rempart,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 444773220


Monsieur Frédéric BILLAT C & SI - 1, rue du Rempart,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

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