Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTA
Conception Organisation Sono Telephone Alarme Costa, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3904552
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
COSTA de Conception Organisation Sono Telephone Alarme Costa

Présentation de la marque COSTA

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Conception Organisation Sono Telephone Alarme Costa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Conception Organisation Sono Telephone Alarme Costa domicilié(e) 8 Rue Rigollet - 93700 - DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 394 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque COSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTA est expirée depuis le 13 mars 2022.


Conception Organisation Sono Telephone Alarme Costa, Société par Actions Simplifiée - 8 Rue Rigollet - 93700 - DRANCY - France - SIREN 351394713


DREYFUS & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrements sonores ; appareils d'intercommunications ; interphases informatiques, à savoir composants d'ordinateurs et de logiciels ; câblages informatiques et téléphoniques ; câblages et canalisations électriques ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ; haut parleurs ; boîtiers de haut-parleurs ; cameras vidéo ; disjoncteurs ; armoire de distribution d'électricité ; modems ; ordinateurs ; imprimantes ; photocopieurs.

Services d'installation, d'entretien, de réparation d'ordinateurs, de téléphones, de réseaux téléphoniques et de télécopieurs.

Télécommunications ; transmission de données commerciales et publicitaires par réseau Internet ; services d'appel radio électrique ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par terminaux d'ordinateurs ; locations d'appareils de télécommunications, d'appareils pour la transmission de messages, de modems, de télécopieurs et de téléphones ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ; services de radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques et de communications téléphoniques ; services de messagerie électronique par réseau Internet ; services de standards téléphoniques.