Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"MACHINAL"
CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3182351
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2022
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Présentation de la marque "MACHINAL"

Déposée le 4 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "MACHINAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL domicilié(e) 4 rue René-Panhard - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURI DEFI domicilié(e) 39 rue Amadéo - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque "MACHINAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "MACHINAL" est expirée depuis le 4 septembre 2022.

CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL a également déposé les autres marques suivantes : SEAMUNIT , ROLLSTAR 160 , CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL , CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA , jammes , SEAMEXPRESS , SEAMCLASSIC , SEAMSTAR , ROLLEXPRESS 132 , FLEX SEAMUNIT


CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, S.A.S. - 4 rue René-Panhard - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 390871622


JURI DEFI - 39 rue Amadéo - 63057 - CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2012 n°2505680 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-25

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