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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL
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JAMMES INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAMMES INDUSTRIE
CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3561227
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/03/2028
JAMMES INDUSTRIE de CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL

Présentation de la marque JAMMES INDUSTRIE

Déposée le 7 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JAMMES INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL domicilié(e) 6 Rue René Panhard, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 871 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque JAMMES INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAMMES INDUSTRIE arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL a également déposé les autres marques suivantes : "MACHINAL" , SEAMUNIT , ROLLSTAR 160 , CMF GROUPE L'ADN INDUSTRIEL , CMF GROUPE INDUSTRIAL DNA , jammes , SEAMEXPRESS , SEAMCLASSIC , SEAMSTAR , ROLLEXPRESS 132


CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL, Société par actions simplifiée - 6 Rue René Panhard, ZI de Ladoux - 63118 - CEBAZAT - France - SIREN 390871622


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661810 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Renouvellement sans limitation le 26 février 2018 n°2673616 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-26

Machines outils ; machines à cintrer les tôles ; rouleuses, soudeuses.