jammes
Présentation de la marque jammes
Déposée le 7 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « jammes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque jammes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque jammes arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.
CONCEPTION MACHINES FAVEYRIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661810 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Renouvellement sans limitation le 20 février 2018 n°2673116 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-20