Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquantis
Conception Innovation Développement & Technologies Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99807896
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/08/2009

Présentation de la marque Aquantis

Déposée le 13 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conception Innovation Développement & Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Aquantis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Conception Innovation Développement & Technologies domicilié(e) 39, rue de Charonne, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 753 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.I.D.T. M. Bertram PALM - France.

La marque Aquantis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquantis est expirée depuis le 13 août 2009.

Conception Innovation Développement & Technologies a également déposé les autres marques suivantes : Hydropure , HYDROPURE , Aquantis


Conception Innovation Développement & Technologies Société à Responsabilité Limitée - 39, rue de Charonne, 75011 PARIS - France - SIREN 325753101


C.I.D.T. M. Bertram PALM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Appareils pour la purification de l'eau.