Marque expirée - Marque en non vigueur

ERTIC
CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS MECANIQUES (C.E.R.E.M.) société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1481866
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018

Présentation de la marque ERTIC

Déposée le 5 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS MECANIQUES (C.E.R.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERTIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS MECANIQUES (C.E.R.E.M domicilié(e) 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2377572) - 67810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 225 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2377572) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ERTIC est expirée depuis le 5 août 2018.


CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS MECANIQUES (C.E.R.E.M.) société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2377572) - 67810 - France - SIREN 428225056


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2377572) - 67000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377572 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation n°2121194 - Publication au BOPI 1998-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 28 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258513 - Publication au BOPI 1998-07-28

Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354895 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 28 octobre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°483983 - Publication au BOPI 2008-10-28

Inscription le 28 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°258512 - Publication au BOPI 1998-07-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et plus particulièrement, des fontaines réfrigérées, refroidisseurs d'eau, distributeurs automatiques de boissons, bouteilles et autres produits.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.