Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALBA
"CONCEPTION DE L'ESPACE" S.A. au capital de 40.000 euros, immatriculée au RCS de CRETEIL représentée par son directeur général unique Monsieur Roger LE PAGE, agissant au nom et pour le compte de la Société "ALBA" en formation

Numéro de dépôt :
3082676
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011

Présentation de la marque ALBA

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION DE L'ESPACE" au capital de 40.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION DE L'ESPACE" au capital de 40.000 euros domicilié(e) dont le siège social est à 15 bis, Rue du Général de Gaulle, 94480 ABLON SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 12 1 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Sandrine GOUVERNAIRE, Avocat à la Cour - France.

La marque ALBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBA est expirée depuis le 7 février 2011.


"CONCEPTION DE L'ESPACE" S.A. au capital de 40.000 euros, immatriculée au RCS de CRETEIL représentée par son directeur général unique Monsieur Roger LE PAGE, agissant au nom et pour le compte de la Société "ALBA" en formation - dont le siège social est à 15 bis, Rue du Général de Gaulle, 94480 ABLON SUR SEINE - France - SIREN 415 121 7


Maître Marie-Sandrine GOUVERNAIRE, Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Architecture.