CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1607935
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2000
Présentation de la marque GUTTA PERSA
Déposée le 6 août 1990 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GUTTA PERSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL domicilié(e) 68 rue des Grands Champs, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque GUTTA PERSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUTTA PERSA est expirée depuis le 6 août 2000.
CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MV DE MARIE VALOIS
CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES CAP INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 68 rue des Grands Champs, 75020 PARIS - France
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;linge de bain (à l'exception de l'habillement).Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;cannes de golf, étuis pour crosses de golf, balles de golf; décorations pour arbres de Noël
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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