CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES - CAP INTERNATIONAL (S.A.)
Numéro de dépôt :
1473901
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008
Présentation de la marque CAP INTERNATIONAL
Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES - CAP INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES - CAP INTERNATIONAL domicilié(e) 6, rue de la Cavalerie, 75015 PARIS (dossier no 2119609) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 296 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) (dossier no 2119609) - France.
La marque CAP INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP INTERNATIONAL est expirée depuis le 29 juin 2008.
CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES - CAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CAP INTERNATIONAL
CONCEPTION D'ARTICLES PERSONNALISES - CAP INTERNATIONAL (S.A.) - 6, rue de la Cavalerie, 75015 PARIS (dossier no 2119609) - France - SIREN 330296385
CABINET A. BAROIS - (dossier no 2119609) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1998 n°2119609 - Publication au BOPI 1998-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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