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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M
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POLYPASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYPASS
CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3004454
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque POLYPASS

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M domicilié(e) Z.I. Les Guénardes, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 796 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque POLYPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYPASS est expirée depuis le 26 janvier 2010.

CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M a également déposé les autres marques suivantes : COMBI-SPEED , RABOROUT , KANGOUROU , COMBI-BACK , COMBI-GREEN , COMBI-SWEEP , MANUBOR


CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS - C.C.M. (Société Anonyme) - Z.I. Les Guénardes, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 338796683


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Tracteurs, véhicules agricoles pour biner et travailler la terre.