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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS
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COMBI-SWEEP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI-SWEEP
CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3014336
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2010

Présentation de la marque COMBI-SWEEP

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMBI-SWEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS domicilié(e) Z.I. Les Guénardes, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 796 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque COMBI-SWEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI-SWEEP est expirée depuis le 9 mars 2010.

CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS a également déposé les autres marques suivantes : POLYPASS , COMBI-SPEED , RABOROUT , KANGOUROU , COMBI-BACK , COMBI-GREEN , MANUBOR


CONCEPTION COMMERCIALISATION MATERIELS (Société Anonyme) - Z.I. Les Guénardes, 69830 SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 338796683


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Machines de travaux publics et forestiers, machines pour le déneigement, le sablage et le salage, machines pour l'entretien de voirie, les espaces verts, le fauchage et le débroussaillage, machines pour l'entretien des bordures des chaussées, machines pour le domaine skiable (pour la préparation des pistes de ski), le broyage de pierres et le drainage, machines pour la protection incendie, machines pour la manutention, le transport et le remorquage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.