Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATMOSPHERE
CONCEPTION AERONAUTIQUE DU SUD OUEST S.A.

Numéro de dépôt :
1565188
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/1999
ATMOSPHERE de CONCEPTION AERONAUTIQUE DU SUD OUEST

Présentation de la marque ATMOSPHERE

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTION AERONAUTIQUE DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTION AERONAUTIQUE DU SUD OUEST domicilié(e) 10, rue Vélasquez, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle BRAUWERS - France.

La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONCEPTION AERONAUTIQUE DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CONCEPTION AERONAUTIQUE DU SUD OUEST S.A. - 10, rue Vélasquez, 31700 BLAGNAC - France


Joëlle BRAUWERS - France


Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161409 - Publication au BOPI 1993-07-26

Appareils pour la transmission du son