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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONCEPTA
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COLOR GLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR GLASS
CONCEPTA SA

Numéro de dépôt :
3110831
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2011
COLOR GLASS de CONCEPTA

Présentation de la marque COLOR GLASS

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CONCEPTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOR GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPTA domicilié(e) 9 rue Armand Silvestre, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 340 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPTA SA - France.

La marque COLOR GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR GLASS est expirée depuis le 11 juillet 2011.

CONCEPTA a également déposé les autres marques suivantes : COLOR GLASS


CONCEPTA SA - 9 rue Armand Silvestre, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 301340691


CONCEPTA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Film polyestère inaltérable imprimé, coloré, peint ou sablé pour assemblage en verre feuilleté destiné au secteur construction, architecture d'intérieur et d'extérieur Verre feuilleté décoré, teinté dégradé ou uni destiné au secteur construction et l'architecture d'intérieur et extérieur.