Déposée le 4 août 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DATA-COLLECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT domicilié(e) 125 Chemin de Mazenod, 13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2115529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 989 099 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK domicilié(e) (dossier no 2115529) - France.
La marque DATA-COLLECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCEPT SARL (S.A.R.L.) - 125 Chemin de Mazenod, 13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2115529) - France - SIREN 329989099
CABINET MAREK Pierre MAREK & Renée MAREK - (dossier no 2115529) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1998 n°2115529 - Publication au BOPI 1998-05-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21
Inscription le 2 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323137 - Publication au BOPI 2001-05-02
Inscription le 17 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295636 - Publication au BOPI 2000-02-17
Ordinateurs, micro-ordinateurs, machines de traitement de texte, appareils et matériels d'informatique, de bureautique, de télématique;logiciels, progiciels;logiciels et matériels de télécommunications ou connexions automatiques entre ordinateurs.Communications;services de communication d'informations par serveurs;services de télécommunications ou connexions automatiques entre ordinateurs; services de collecte et de communication de données ou informations.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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