Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSA
CONCEPT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1673808
Date de dépôt :
27/02/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/02/1999

Présentation de la marque CSA

Déposée le 27 février 1989 par la Société Anonyme (SA) CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « CSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPT domicilié(e) 3 rue Chateaubriand, 45061 ORLEANS CEDEX - France.

La marque CSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSA est expirée depuis le 27 février 1999.

CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT MATIF , CONCEPT/DB , C-CONCEPT , CONCEPT INGENIERIE ET SYSTEMES , CONCEPT S.A. FORMATION , STARFI , CONCEPT S.A. RHONE-ALPES , TESORERIA MANAGER , MICROLICE , DSO Win


CONCEPT (S.A.) - 3 rue Chateaubriand, 45061 ORLEANS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information.Micro-ordinateurs, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression l'affichage ou la transmission des informations, programmes enregistrés pour tous types d'ordinateurs, notamment sur mini et micro ordinateurs pour tous types d'exploitation, logiciels d'exploitation enregistrés, logiciels systèmes enregistrés, et d'une manière générale, tous systèmes, appareils et instruments pour le traitement des informations, leur pièces détachées.Contrôle, direction, inspection, surveillance d'affaires dans les domaines comptables et financiers.Compilation de renseignements (statistiques), comptabilité, entreprises à faÇon de travaux statistiques,mécanographiques relevés et vérification de comptes, tenue de livres comptables, évaluation, service fiduciaire, planification, analyse du prix de revient.Assurances et finances Affaires bancaires, agences pour obligations et autres sûretés, estimations de biens fonciers, immobiliers.Investissement en capitaux, cautions, garanties, nantissement, recouvrement de créances, gérances de fortunes, opérations monétaires, placement de fonds;sécurité financière;dépôts de titres, transactions financières.Gestion de trésorerie, gestion financière, gestion de salles de marchés.Consultations professionnelles, prospection; études de projet, expertises, techniques informatiques, programmes enregistrés, logiciels enregistrés pour tous types d'application industrielles ou de gestion, assistance technique, services de programmation, d'enregistrement, de compilation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.