Déposée le 28 juin 2005 par la société CONCEPT URBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la société CONCEPT URBAIN domicilié(e) ZI FOSSE NEUVE,37210 PARÇAY-MESLAY - 37210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANIE DREUX CONCEPT URBAIN domicilié(e) ZI FOSSE NEUVE,37210 PARÇAY-MESLAY - 37210 - France.
La marque TRAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCEPT URBAIN - ZI FOSSE NEUVE,37210 PARÇAY-MESLAY - 37210 - France - SIREN 322746603
STEPHANIE DREUX CONCEPT URBAIN - ZI FOSSE NEUVE,37210 PARÇAY-MESLAY - 37210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
– mobilier urbain métallique : bornes, potelets, barrières, grilles d'arbres, corsets, garde-corps, clous. – éclairage public, fontaines, appareils d'éclairage. – revêtement de sol (pavés, dalles, carrelage, asphalte, bitume, bois) pergola, matériaux de construction non métallique. – jardinières, corbeilles, bancs, en bois ou plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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