Déposée le 10 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT - SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DRIBBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT - SPORT domicilié(e) COCHES, 32700 MARSOLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 806 295 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NEY ALPHONSE - France.
La marque DRIBBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCEPT - SPORT S.A.R.L. - COCHES, 32700 MARSOLAN - France - SIREN 392806295
MR NEY ALPHONSE - France
Inscription le 15 juin 2000 - Renonciation partielle n°302144 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
- tissus, produits textiles (linge de bain, linge de maison, stores, non-tissés) - vêtements, chaussures chapeaux - jeux, jouets, art de sport (à l'exception des tapis).
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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