Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYONA
CONCEPT PESAGE DYONA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1671521
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2021

Présentation de la marque DYONA

Déposée le 14 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT PESAGE DYONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT PESAGE DYONA domicilié(e) 2 rue de la Prairie - 60650 - LACHAPELLE AUX POTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 057 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque DYONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYONA est expirée depuis le 14 juin 2021.


CONCEPT PESAGE DYONA, Société à responsabilité limitée - 2 rue de la Prairie - 60650 - LACHAPELLE AUX POTS - France - SIREN 492057807


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 4 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331900 - Publication au BOPI 2001-10-04

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2202871 - Publication au BOPI 2001-07-19

Inscription le 15 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341169 - Publication au BOPI 2002-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 16 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565248 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Inscription le 16 décembre 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°565249 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Inscription le 16 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565247 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2011 n°2486963 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2011-12-16

Trancheurs électriques.Tous instruments de pesage (toutes balances, toutes bascules, ponts-bascules, pèse-bébés) ainsi que leurs éléments, pièces détachées, pièces de rechange et leurs accessoires. Chauffe-saucisses

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.