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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT MODULAIRE INGENIERIE C.M.I. au capital de 8.000 euros
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CLEANJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEANJET
CONCEPT MODULAIRE INGENIERIE C.M.I. SARL au capital de 8.000 euros

Numéro de dépôt :
3122709
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2011
CLEANJET de CONCEPT MODULAIRE INGENIERIE C.M.I. au capital de 8.000 euros

Présentation de la marque CLEANJET

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT MODULAIRE INGENIERIE C.M.I. au capital de 8.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT MODULAIRE INGENIERIE C.M.I. au capital de 8.000 euros domicilié(e) 6 rue du Midi, ZA de la Vache, 31270 FROUZINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 408 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Etienne CURTELIN - France.

La marque CLEANJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEANJET est expirée depuis le 21 septembre 2011.


CONCEPT MODULAIRE INGENIERIE C.M.I. SARL au capital de 8.000 euros - 6 rue du Midi, ZA de la Vache, 31270 FROUZINS - France - SIREN 438408577


Cabinet Etienne CURTELIN - France


Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355788 - Publication au BOPI 2002-10-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Constructions, ossatures et modules métalliques transportables