Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) concept microfibre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GENERATION PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) concept microfibre domicilié(e) le fond hallot RN15 Valliquerville, BP55 - 76192 - Yvetot - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 042 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, concept microfibre, Mme. Veronique Lahaye domicilié(e) le fond hallot RN15 Valliquerville, BP55 - 76192 - Yvetot - France.
La marque GENERATION PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
concept microfibre, sas - le fond hallot RN15 Valliquerville, BP55 - 76192 - Yvetot - France - SIREN 500042742
concept microfibre, Mme. Veronique Lahaye - le fond hallot RN15 Valliquerville, BP55 - 76192 - Yvetot - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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