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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT MEDICAL SERVICE
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ASPICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPICAT
CONCEPT MEDICAL SERVICE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
97663054
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2007

Présentation de la marque ASPICAT

Déposée le 11 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT MEDICAL SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT MEDICAL SERVICE domicilié(e) 9, allée Marie Clémence, 13004 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 691 680 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque ASPICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPICAT est expirée depuis le 11 février 2007.


CONCEPT MEDICAL SERVICE (Société à responsabilité limitée) - 9, allée Marie Clémence, 13004 MARSEILLE - France - SIREN 409691680


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; canules, cathéters, pompes à usage médical