Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE NEW TERRITORY
CONCEPT MARKETING TRADING, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
94543076
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2024

Présentation de la marque THE NEW TERRITORY

Déposée le 3 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CONCEPT MARKETING TRADING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE NEW TERRITORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONCEPT MARKETING TRADING domicilié(e) 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 831 246 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT MARKETING TRADING domicilié(e) 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France.

La marque THE NEW TERRITORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE NEW TERRITORY est expirée depuis le 3 novembre 2024.

CONCEPT MARKETING TRADING a également déposé les autres marques suivantes : COMING UP , TEXWAY , UN AIR DE FAMILLE , DOWN LOOK , WESTBOUND , ECOFIL , MATCH PLAY , PYJAMOD , WINDFIELD , MICROTIS


CONCEPT MARKETING TRADING, S.A. A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France - SIREN 382831246


CONCEPT MARKETING TRADING - 41 RUE DE NEUILLY - 92110 - CLICHY - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2004 n°2272061 - Publication au BOPI 2004-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 28 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182485 - Publication au BOPI 1995-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 17 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357218 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription le 22 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428686 - Publication au BOPI 2006-02-22

Inscription le 26 juillet 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°437742 - Publication au BOPI 2006-07-26

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2567873 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-24

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