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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT MANUFACTURING
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DELTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA
CONCEPT MANUFACTURING, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3734556
Date de dépôt :
29/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2030
DELTA de CONCEPT MANUFACTURING

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 29 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT MANUFACTURING domicilié(e) 15 ZA Caux Multipôles, Route du Fond Hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 042 742 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme BARBIER Frédérique domicilié(e) 66 Rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 29 avril 2030.

CONCEPT MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes : NETTY , DELTA MICROFIBRE , M'mop15 , M'mop25 , genius by Concept Microfibre , M'mop15 , EMR – Effet Mécanique Renforcé , M' mop , DOSY'MOP , PLANET


CONCEPT MANUFACTURING, Société par actions simplifiée à associé unique - 15 ZA Caux Multipôles, Route du Fond Hallot - 76190 - VALLIQUERVILLE - France - SIREN 500042742


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme BARBIER Frédérique - 66 Rue de la chaussée d'antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 1 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541802 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 14 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749200 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742311 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-09

– préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

– ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer.