CONCEPT INGENIERIE SERVICE, société de droit tunisien
Numéro de dépôt :
3988064
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
Présentation de la marque OFFICIAL U.S. MARSHALL
Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la société étrangère CONCEPT INGENIERIE SERVICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OFFICIAL U.S. MARSHALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est la société étrangère CONCEPT INGENIERIE SERVICE domicilié(e) Résidence Belair - Appt A14, 2 rue Jameledine El Afghani - 2070 - LA MARSA PLAGE - Tunisie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque OFFICIAL U.S. MARSHALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCEPT INGENIERIE SERVICE, société de droit tunisien - Résidence Belair - Appt A14, 2 rue Jameledine El Afghani - 2070 - LA MARSA PLAGE - Tunisie
TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; alliages de métaux précieux ; joaillerie, articles de bijouterie en métaux précieux et articles de bijouterie de fantaisie ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers (bijouterie) ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres ; breloques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; parures (bijouterie).
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