Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAUNET EXPLOITATION - SOCIAL - GESTION
CONCEPT HYGIENE.COM, SARL

Numéro de dépôt :
3959331
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2022
RESEAUNET EXPLOITATION - SOCIAL - GESTION de CONCEPT HYGIENE.COM

Présentation de la marque RESEAUNET EXPLOITATION - SOCIAL - GESTION

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT HYGIENE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAUNET EXPLOITATION - SOCIAL - GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT HYGIENE.COM domicilié(e) La Briquetterie - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 004 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT HYGIENE.COM, M. Patrice DENIAU domicilié(e) La Briquetterie - 53810 - CHANGE - France.

La marque RESEAUNET EXPLOITATION - SOCIAL - GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAUNET EXPLOITATION - SOCIAL - GESTION est expirée depuis le 8 novembre 2022.

CONCEPT HYGIENE.COM a également déposé les autres marques suivantes : LOGINET , REZONET


CONCEPT HYGIENE.COM, SARL - La Briquetterie - 53810 - CHANGE - France - SIREN 435004692


CONCEPT HYGIENE.COM, M. Patrice DENIAU - La Briquetterie - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 16 juin 2014 - Changement d'adresse n°625491 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.