Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROGER DESCOURS RESTAURATION
CONCEPT FRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
4196859
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2025
ROGER DESCOURS RESTAURATION de CONCEPT FRUITS

Présentation de la marque ROGER DESCOURS RESTAURATION

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROGER DESCOURS RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS domicilié(e) ZA LES PRIAUX, 1000 ROUTE DU BOURG - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT FRUITS, M. FLORENT BEULAYGUE domicilié(e) ZA LES PRIAUX, 1000 ROUTE DU BOURG - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France.

La marque ROGER DESCOURS RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROGER DESCOURS RESTAURATION arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

CONCEPT FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : ROGER DESCOURS , COMPTOIR DU CHATAIGNIER , ROGER DESCOURS BIO , Marron Chef , CROC'MARRON , MARRONS DE FRANCE , AUTHENTIQUES MARRONS GLACES DE L'ARDECHE , ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS , AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE , Les Marrons Cuisinés Prêts à savourer


CONCEPT FRUITS, SAS - ZA LES PRIAUX, 1000 ROUTE DU BOURG - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France - SIREN 404055725


CONCEPT FRUITS, M. FLORENT BEULAYGUE - ZA LES PRIAUX, 1000 ROUTE DU BOURG - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

Fruits et légumes frais.