Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROGER DESCOURS BIO
CONCEPT FRUITS

Numéro de dépôt :
4460354
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
ROGER DESCOURS BIO de CONCEPT FRUITS

Présentation de la marque ROGER DESCOURS BIO

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par CONCEPT FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROGER DESCOURS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est CONCEPT FRUITS domicilié(e) 1000 ROUTE ZA LES PRIAUX - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT FRUITS, Monsieur FLORENT BEULAYGUE domicilié(e) 1000 ROUTE DU BOURG - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France.

La marque ROGER DESCOURS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROGER DESCOURS BIO arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.

CONCEPT FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : ROGER DESCOURS , COMPTOIR DU CHATAIGNIER , ROGER DESCOURS RESTAURATION , Marron Chef , CROC'MARRON , MARRONS DE FRANCE , AUTHENTIQUES MARRONS GLACES DE L'ARDECHE , ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS , AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE , Les Marrons Cuisinés Prêts à savourer


CONCEPT FRUITS - 1000 ROUTE ZA LES PRIAUX - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France


CONCEPT FRUITS, Monsieur FLORENT BEULAYGUE - 1000 ROUTE DU BOURG - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Pâtisseries :Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.