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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concept Fruits
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Plaisir du Fait Maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plaisir du Fait Maison
Concept Fruits, sas

Numéro de dépôt :
3752268
Date de dépôt :
07/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2020
Plaisir du Fait Maison de Concept Fruits

Présentation de la marque Plaisir du Fait Maison

Déposée le 7 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concept Fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plaisir du Fait Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Concept Fruits domicilié(e) 0 ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Concept Fruits domicilié(e) 0 ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France.

La marque Plaisir du Fait Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plaisir du Fait Maison est expirée depuis le 7 juillet 2020.

Concept Fruits a également déposé les autres marques suivantes : ROGER DESCOURS , COMPTOIR DU CHATAIGNIER , ROGER DESCOURS BIO , ROGER DESCOURS RESTAURATION , Marron Chef , CROC'MARRON , MARRONS DE FRANCE , AUTHENTIQUES MARRONS GLACES DE L'ARDECHE , ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS , AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE


Concept Fruits, sas - 0 ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 404055725


Concept Fruits - 0 ZA DU MAS - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Confitures, confitures de marrons, de châtaignes, conserves de fruits, écorces de fruits, gelées de fruits, fruits conservés, fruits cuits, pulpes de fruits, salades de fruits, zestes de fruits, plats cuisinés à base de châtaignes, de marrons, fruits cuisinés, crèmes de marrons, crème de châtaignes, purée de fruits, de châtaignes, de marrons, purées biologiques de fruits, de châtaignes, mousses de châtaignes, marrons sous vide ;

Biscuiterie, biscuits, farine, farine de châtaigne, flocons de céréales séchés, flocons de châtaigne, fondants, gâteaux, gâteaux à base de châtaignes, pâte pour gâteaux à base de châtaignes, glaces alimentaires, glaces à base de châtaignes, pâtes alimentaires à base de châtaignes, pâtes de fruits, pâtisserie, sorbets à base de châtaignes, brisure à base de châtaignes ;

Châtaignes fraîches, fruits frais, marrons frais.