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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS
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CHATAIGNES DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATAIGNES DE FRANCE
CONCEPT FRUITS, SAS

Numéro de dépôt :
3912104
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHATAIGNES DE FRANCE de CONCEPT FRUITS

Présentation de la marque CHATAIGNES DE FRANCE

Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATAIGNES DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT FRUITS domicilié(e) ZA DU MAS, 0 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT FRUITS, Mme MERMET MONIQUE domicilié(e) ZA DU MAS, 0 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

CONCEPT FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : ROGER DESCOURS , COMPTOIR DU CHATAIGNIER , ROGER DESCOURS BIO , ROGER DESCOURS RESTAURATION , Marron Chef , CROC'MARRON , MARRONS DE FRANCE , AUTHENTIQUES MARRONS GLACES DE L'ARDECHE , ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS , AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE


CONCEPT FRUITS, SAS - ZA DU MAS, 0 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 404055725


CONCEPT FRUITS, Mme MERMET MONIQUE - ZA DU MAS, 0 RUE DU BOSQUET DES CHENES - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614122 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Confitures, confitures de marrons, de châtaignes, conserves de fruits, écorces de fruits, gelées de fruits, fruits conservés, fruits cuits, pulpes de fruits, salades de fruits, zestes de fruits, plats cuisinés à base de châtaignes, de marrons, fruits cuisinés, crèmes de marrons, crème de châtaignes, purée de fruits, de châtaignes, de marrons, purée biologique de fruits, de châtaignes, mousse de châtaignes, chataignes et marrons sous vide ;

Biscuiterie, biscuits, farine, farine de châtaignes, flocons de céréales séchés, flocons de châtaignes, fondants, gâteaux, gâteaux à base de châtaigne et marrons, glaces alimentaires, glaces à base de châtaignes, pâtes, pâtes alimentaires à base de châtaignes, pâtes de fruits, pâtes de fruits à base de châtaigne, sorbets à base de châtaigne, brisures à base de châtaignes ;

Châtaignes fraîches, fruits frais, marrons frais.