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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) concept fruits
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AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE
concept fruits, sas

Numéro de dépôt :
3811984
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2021
AUTHENTIQUE CHATAIGNE D\'ARDECHE de concept fruits

Présentation de la marque AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE

Déposée le 3 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) concept fruits auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) concept fruits domicilié(e) 0 za du Mas - 07430 - DAVEZIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, concept fruits domicilié(e) 0 za du Mas - 07430 - DAVEZIEUX - France.

La marque AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTHENTIQUE CHATAIGNE D'ARDECHE est expirée depuis le 3 mars 2021.

concept fruits a également déposé les autres marques suivantes : ROGER DESCOURS , COMPTOIR DU CHATAIGNIER , ROGER DESCOURS BIO , ROGER DESCOURS RESTAURATION , Marron Chef , CROC'MARRON , MARRONS DE FRANCE , AUTHENTIQUES MARRONS GLACES DE L'ARDECHE , ARDECHE TERRITOIRE DE SAVEURS , Les Marrons Cuisinés Prêts à savourer


concept fruits, sas - 0 za du Mas - 07430 - DAVEZIEUX - France - SIREN 404055725


concept fruits - 0 za du Mas - 07430 - DAVEZIEUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682828 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Ecorces de fruits, zestes de fruits.

Flocons de céréales séchés.