Déposée le 15 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT FOAM 04
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Charly.d »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT FOAM 04 domicilié(e) 5 Les Hibiscus,84850 CAMARET - 84850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 659 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT FOAM 04 Gérard VAN GHELUWE domicilié(e) 5 Les Hibiscus,84850 CAMARET - 84850 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charly.d est expirée depuis le 15 octobre 2017.
CONCEPT FOAM 04 a également déposé les autres marques suivantes : IT'S 008 , KIUDE
CONCEPT FOAM 04 SARL - 5 Les Hibiscus,84850 CAMARET - 84850 - France - SIREN 479659732
CONCEPT FOAM 04 Gérard VAN GHELUWE - 5 Les Hibiscus,84850 CAMARET - 84850 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Inscription le 10 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672001 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au détail de produits pour la maison et la personne, intérieur et extérieur jardin, bricolage, maison, auto à savoir : pot, sac, serre, coupelle, seau, pannier, lampe, vase, récupérateur d'eau, brouette, coussin, porte (clefs, livres, bouteilles), dessous de plat, ceinture, pare soleil, bouchon, banc, objet d'art décoration, produits design, porte accessoires (salle de bain, cuisine, garage), collier, bracelets (hors bijouterie), sangle, liens, tapis. ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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