Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PELLETIER
Numéro de dépôt :
1667720
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2001
Présentation de la marque PELLETIER
Déposée le 22 mai 1991 par CONCEPT ET INDUSTRIE (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLETIER est expirée depuis le 22 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46