Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concept Développement et Performances
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MA KITCHENETTE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-41 du 13 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Concept Développement et Performances domicilié(e) RUE JEAN MOULIN, Z.A. DU BAYON - 42150 - LA RICAMARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 882 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF, M. GABRIEL CHAUSSE domicilié(e) 15 RUE HONORE DE BALZAC, BP50025 - 42271 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France.
La marque MA KITCHENETTE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA KITCHENETTE.FR arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.
Concept Développement et Performances a également déposé les autres marques suivantes : MINI CUISINE STORE
Concept Développement et Performances, SAS - RUE JEAN MOULIN, Z.A. DU BAYON - 42150 - LA RICAMARIE - France - SIREN 429882376
SEJEF, M. GABRIEL CHAUSSE - 15 RUE HONORE DE BALZAC, BP50025 - 42271 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France
Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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