Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Concept & Création
/
D&CO PISCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D&CO PISCINE
Concept & Création, sarl

Numéro de dépôt :
3993874
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2023
D&CO PISCINE de Concept & Création

Présentation de la marque D&CO PISCINE

Déposée le 28 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Concept & Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D&CO PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Concept & Création domicilié(e) 79 RN 20 les grisonnieres - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Concept & Création, M. vitella jerome domicilié(e) 79 RN 20 les grisonnieres - 91310 - LINAS - France.

La marque D&CO PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&CO PISCINE est expirée depuis le 28 mars 2023.

Concept & Création a également déposé les autres marques suivantes : AK CIO AMEUBLEMENT


Concept & Création, sarl - 79 RN 20 les grisonnieres - 91310 - LINAS - France


Concept & Création, M. vitella jerome - 79 RN 20 les grisonnieres - 91310 - LINAS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616032 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616028 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejetpartiel n°616031 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616030 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616029 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines).

Récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; urnes funéraires ; boîte en bois.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).