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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT COPAL
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SARferm
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARferm
CONCEPT COPAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1753391
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2000
SARferm de CONCEPT COPAL

Présentation de la marque SARferm

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT COPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SARferm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONCEPT COPAL domicilié(e) 3 rue de la Marne, 57400 SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogeca - France.

La marque SARferm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARferm est expirée depuis le 29 janvier 2000.

CONCEPT COPAL a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT COPAL


CONCEPT COPAL (SARL) - 3 rue de la Marne, 57400 SARREBOURG - France


Sogeca - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Fermetures métalliques et non métalliques à savoir : fenêtres polychlorure de vinyle ou bois, portes d'entrée volets roulants, battants, portes de garage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.