Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE
CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3987485
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2023
2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE de CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA

Présentation de la marque 2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE

Déposée le 4 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA domicilié(e) ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 252 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA, M. DUISSARD Gilles domicilié(e) ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France.

La marque 2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2CA CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE est expirée depuis le 4 mars 2023.

CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA a également déposé les autres marques suivantes : OPERASOL , PHM


CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA, Société par actions simplifiée - ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France - SIREN 394252704


CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2CA, M. DUISSARD Gilles - ZI de Vaureil - 63220 - ARLANC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Produits en matières plastiques mi-ouvrées, fibres en matières plastiques non à usage textile matières isolantes, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Traitement des matériaux composites : cirage, ponçage, lustrage, égrenage, dérochage, décapage, sablage, appretage, gommage, application de peinture et vernis ;

Services de bureau d'étude, recherche et développement de nouveaux produits, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs.