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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA
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APSAC SOFT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APSAC SOFT
CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3651855
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2029
APSAC SOFT de CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA

Présentation de la marque APSAC SOFT

Déposée le 19 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APSAC SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA domicilié(e) - 63220 - ARLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 252 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque APSAC SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APSAC SOFT arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.

CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA a également déposé les autres marques suivantes : APSLIGHT


CONCEPT COMPOSITES AUVERGNE – 2 CA, Société par actions simplifiée - 63220 - ARLANC - France - SIREN 394252704


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 16 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757143 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-16

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2019 n°2716024 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-22

Matériaux composites, à savoir les matériaux composites thermoplastiques à base de polymères, polyoléfine, polyamide, polypropylène, polyester, polyuréthane, élastomère, acétate de celluloses, fils et fibres synthétiques, et les matériaux composites thermodurcissables à base de résines synthétiques avec ou sans renfort, caoutchouc, gutta-percha, gommes, mica, latex, mousse d'urée formaldéhyde, mélamine, fibre de verre, fibre de carbone ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; fibres en matières plastiques, non à usage textile.

Matériaux de construction non métalliques.

Ponçage ; application de peinture et vernis.

Traitement des matériaux, à savoir moulage, cirage, lustrage, écrémage, décrochage, décapage, sablage, apprêtage, gommage, fraisage, polissage, abrasion.